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 A LIRE AVANT TOUTE CHOSE : Respect du Copyright !

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MessageSujet: A LIRE AVANT TOUTE CHOSE : Respect du Copyright !   Dim 15 Jan 2012 - 17:32

Vous êtes, Visiteurs comme membres de l'association THE JEDI ORDER, sur une section technique faisant office de base de données et d'interface d'assistance et d'échange dans les domaines de la conception et de la fabrication d'imitations de sabres laser issus de la saga Star Wars.

Il vous est à tous expressément rappelé que, selon le Code de la Propriété Intellectuelle et plus précisément la loi du Droit d'Auteur,


"L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété [...] exclusif et opposable à tous."
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle


(source : http://www.commentcamarche.net/contents/droits/copyright-auteur.php3)

La loi complète peut être consultée ici : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414


Par conséquent, toutes les données techniques et tous les tutoriaux créés par les membres de l'association THE JEDI ORDER appartiennent à leur auteur et, par extension, à l'association THE JEDI ORDER.

Si vous souhaitez reproduire et diffuser ces données et ces tutoriaux, vous avez l'obligation de :
1- demander une autorisation préalable à l'auteur ;
2- afficher de façon visible, partout où vous diffuserez ces données et tutoriaux, le lien-source indiquant l'information originelle.


Dans le cas où un des membres de l'association THE JEDI ORDER constate qu'une infraction au Droit d'Auteur a été commise :
1- Vous recevrez un mail d'avertissement vous sommant de retirer les données non autorisées dans les plus brefs délais ;
2- En cas de non réaction ou de refus de votre part, nous nous réservons le droit d'avoir recours à des procédures judiciaires.



En résumé, merci d'être respectueux des productions intellectuelles de chacun.

Nous espérons que vous prendrez plaisir à parcourir cette section, et vous souhaitons une excellente navigation. Smile

Le Bureau

_________________
"A défaut d'un véritable plan pour vaincre les Jedi... j'ai des laxatifs."

Membre du Bureau - Secrétaire Général
Ancien Grand Maître des Arcanes Sith
"Le Savoir c'est le Pouvoir [...]"
 

A LIRE AVANT TOUTE CHOSE : Respect du Copyright !

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